Bienvenue dans un nouvel épisode du podcast « Intégration ou ReImmigration ».
Je suis Maître Fabio Loscerbo.
Aujourd’hui, je m’adresse au public francophone pour aborder une question centrale dans toutes les démocraties occidentales : la citoyenneté n’est pas, et ne doit pas être, un statut irréversible.
Pendant longtemps, la citoyenneté a été présentée comme un point d’arrivée définitif. Une fois accordée, elle serait intangible, indépendamment des conditions dans lesquelles elle a été obtenue. Le simple écoulement du temps suffirait à transformer toute irrégularité en droit acquis. Cette vision, très répandue dans le débat public, affaiblit pourtant l’État et vide l’intégration de toute substance juridique réelle.
Un récent avis rendu par la plus haute juridiction administrative italienne affirme un principe clair : lorsque la citoyenneté a été obtenue sur la base de documents faux ou d’une représentation mensongère de la réalité, l’État conserve le pouvoir de la retirer, même de nombreuses années plus tard. Il n’existe aucun droit à la confiance légitime lorsque l’avantage a été obtenu par la fraude. Le temps ne régularise pas le mensonge.
Il ne s’agit pas d’un détail technique réservé aux juristes. C’est un message politique et institutionnel fort. La citoyenneté n’est ni une récompense automatique ni une amnistie permanente du passé. C’est un statut juridique exigeant, fondé sur la loyauté, la sincérité et le respect de l’ordre juridique dès l’origine.
Lorsqu’elle est légalement acquise, la citoyenneté est solide et pleinement légitime. Mais lorsqu’elle repose sur des bases viciées, elle ne peut être considérée comme intangible. Dans ces cas, le retrait n’est pas un abus de pouvoir : c’est le rétablissement de la légalité.
C’est ici que s’inscrit le paradigme Intégration ou ReImmigration. L’intégration n’est pas un slogan ni une émotion. C’est un processus juridique et social fondé sur la responsabilité individuelle, le respect des règles communes et l’adhésion effective aux valeurs et aux institutions du pays d’accueil. Lorsque ces conditions font défaut, l’intégration échoue.
Le retrait de la citoyenneté n’est donc pas une sanction idéologique. Il s’agit pour l’État de réaffirmer sa souveraineté et de rappeler un principe fondamental : l’appartenance à la communauté nationale ne peut jamais être fondée sur un mensonge juridique. Les droits obtenus par la fraude rompent le pacte civique avant même sa naissance.
Il faut également le dire clairement : la ReImmigration n’est pas une mesure extrême, mais une fonction normale de l’État. Lorsque l’intégration n’a pas lieu, lorsque les conditions juridiques disparaissent, lorsque le lien avec l’ordre juridique n’est que formel, l’État doit être en mesure d’agir. Sans tabou, sans hypocrisie.
Un système qui ne retire jamais est un système qui ne contrôle plus. Et un système qui ne contrôle plus n’intègre pas : il accumule des tensions, mine la confiance et fragilise la cohésion sociale. À l’inverse, un État qui vérifie, corrige et, si nécessaire, retire, est un État crédible. Et la crédibilité est la condition indispensable d’une intégration réelle.
La citoyenneté retrouve ainsi sa nature originelle en droit public : un lien exigeant, et non un bouclier intouchable. Un lien fondé sur la vérité des faits et sur le respect continu des règles.
Intégration ou ReImmigration n’est pas une provocation. C’est un cadre rationnel pour gouverner les sociétés démocratiques.
Soit l’intégration est réelle et fondée sur la légalité et la responsabilité, soit l’État doit avoir le courage de dire non et de rétablir l’ordre juridique, y compris par le retrait et le retour.
Merci de votre écoute.
À très bientôt pour un nouvel épisode.
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